Bertrand Chassagnard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chassagnard (Bertrand)
conseiller général, maire de Lafage-sur-Sombre (Corrèze) ; 33 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000797286
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2003
15/11/2003
De:
Chassagnard (Bertrand)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
JORFTEXT000000738988
(source JORF)
désignation
21 Décembre 1995
21/12/1995
De:
Chassagnard (Bertrand)
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
représentant des collectivités territoriales
Remplace:
M. Celles (Pierre)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
conseil_administration
JORFTEXT000000355187
(source JORF)
nomination
24 Juin 1995
24/06/1995
